La fonderie et Piwi

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Par : Alex
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jeudi 04 Juil, 2019
Catégorie : Non classée

Parlons argent

J’ai eu la surprise de recevoir un avis de taxe affectée par le CTIF.

Question béotienne : étant donné qu’il est partout fait mention de « fonderie industrielle » et de « produit des industries de la fonderie » (sic)

je me demande si les fonderies d’art (enregistrées au RM plutôt qu’au RCI) sont concernées ?

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1 commentaire pour : "Parlons argent"

  1. Bonjour Monsieur,
    Le législateur a rédigé un article de loi très générique qui ne permet pas de répondre à votre question de manière tranchée sans avoir plus d’éléments sur votre activité. Le mieux est de laisser vos coordonnées téléphoniques sur la boîte mail taxeaffectee@ctif.com pour que nous vous aidions à répondre à votre question.
    Bien cordialement.
    Paul-Henri Renard – DG CTIF

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